CHARTE DE LA COMMUNAUTÉ

Cette Charte ainsi que nos Conditions générales d'utilisation sont là pour assurer que larbredejadezen.free.fr reste un site convivial où se divertir de façon sûre et responsable.

Comportement et Contenu :

• 1- Le respect envers les membres est obligatoire. L’administrateur ainsi que les modérateurs de la communauté, sont présent pour permettre aux membres de discuter dans une ambiance de respect et de bien-être. Les règles fondamentales de bienséance et de savoir-vivre et de respect d'autrui sont à appliquer sans réserve sur l’ensemble du site.


• 2- Afin de maintenir une atmosphère agréable et un bon fonctionnement, les attitudes de pollution (flood, MAJUSCULES, langage SMS..), ainsi que les attitudes sortant des règles fondamentales de bienséance et du respect d'autrui sont à proscrire.


• 3- L'Utilisateur s'engage à ce que le contenu des pages web et des propos tenus sur le site soit en conformité avec les lois et règlements en vigueur et ne porte pas atteinte aux droits des tiers, et notamment (sans que les présentes Conditions soit limitative) :
  
  • ne porte pas atteinte ou ne soit pas contraire à l'ordre public ou aux bonnes mœurs ou ne puisse pas heurter la sensibilité des mineurs,
  • ne porte pas atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l'image, notamment en permettant d'identifier physiquement une personne par la divulgation d'informations personnelles non autorisées (coordonnées postales, état-civil, photos, etc.)
  • ne contienne pas de propos ou d'image dénigrante, diffamatoire ou portante atteinte à l'image ou à la réputation d'une marque ou d'une quelconque personne physique ou morale, de quelque que manière que ce soit,
  • ne présente pas de caractère pornographique ou pédophile,
  • ne propose pas la vente, le don ou l'échange de biens volés ou issus d'un détournement, d'une escroquerie, d'un abus de confiance ou de toute autre infraction pénale,
  • s'engage à ne pas mettre de matériel à caractère publicitaire et d'utiliser le site et ses fonctionnalités à cet effet (messagerie privée, liste des membres, etc..),
  • s'engage à ne pas pratiquer une quelconque forme de commerce sur le site, le tchat, la messagerie privé, le blog…
  • s'engage à ne pas poster sur le site des adresses ou des liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlements en vigueur, qui portent atteinte aux droits des tiers ou qui soient contraires aux présentes Conditions,
  • ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle, que ce soit par l'utilisation, la reproduction, la représentation ou la communication au public d'une oeuvre de l'esprit appartenant à un tiers et protégée par la loi (et notamment, mais non exclusivement logiciels, bases de données, oeuvres de l'esprit, marques, dénominations sociales, brevet d'invention, dessins et modèles),
  • n'incite pas à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l'antisémitisme, à la xénophobie, à l'homophobie ne fasse pas l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
  • n'incite pas à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, ou du fait de son orientation sexuelle.
  • n'incite pas à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme,
  • ne fasse pas l'apologie de comportements asociaux, de substances illégales

Tout article ou tout message ne respectant pas les points précités sera refusé ou effacé sans préavis et l'auteur dudit message sera sanctionné en fonction de la gravité de son contenu (texte, images, liens hypertextes, etc..).

Modération

• 4- Les administrateurs et modérateurs sont chargés de veiller à l'application de cette charte "en leur âme et conscience". Ils ne sont aucunement tenus de prévenir, expliquer ou justifier leurs décisions. Si un modérateur estime qu'un sujet dévie trop ou dépasse certaines limites, il a le droit d'y mettre un terme s'il estime que cela devient nécessaire. Le cas échéant, les sanctions se veulent progressives et proportionnelles à la gravité de l'irrégularité. En cas de doute ou d'erreur manifeste, vous pouvez contacter un administrateur ou un modérateur par message privé pour obtenir des précisions. La modération est l'affaire de tous, n'hésitez pas à rappeler de manière courtoise les règles aux membres indélicats pour le bien de la communauté et à nous signaler tout message pouvant poser problème.
  Le blog de L’Arbre de Jade Zen est modéré (de notre mieux) a posteriori. Les messages sont donc immédiatement publiés. Cependant, larbredejadezen.free.fr se réserve le droit de modérer a priori les articles ou messages qui entraîneraient des polémiques récurrentes. Dans ce cas, le message apparaît sur le site uniquement après relecture du modérateur, et dans un délai de 24 à 72 heures. Le site se réserve le droit de publication, sans être pour autant tenu de se justifier auprès des utilisateurs dont les messages auraient été supprimés. Aucune réclamation ne sera prise en compte.

Respect des droits d’auteur

• 5- La communauté est soumise au Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction de tout ou partie du contenu d’un autre site web, d’un autre forum ou d’un contenu numérique protégé est assimilée à du plagiat et est interdite. Une œuvre (livre, chanson, article de presse,..) ne peut pas être reproduite sur Internet sans l’autorisation de l’auteur ou de ses ayants-droits (éditeur, producteur …). Toutefois, les analyses, les résumés et courtes citations sont possibles, sous réserve que soit clairement indiqués le nom de l’auteur, la source, voir le lien vers le texte intégral. Selon l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre des droits les plus étendus, qu’ils soient moraux ou patrimoniaux. Les auteurs de messages doivent également veiller à ne pas reproduire sur d’autres supports des articles sans l’autorisation de leurs auteurs et sont tenus de citer la source d’origine, en ajoutant un lien vers le site concerné.

Suppression de messages, des articles

• 6- Le blog est un espace communautaire. Chaque message peut donc être lu par l’ensemble des internautes. Merci donc pour des messages d’ordre privé ne présentant pas d’intérêt pour les autres, d’utiliser l’option boite de réception qui elle est privée. Le modérateur se réserve le droit de supprimer tout message ne respectant pas cette règle.

Le modérateur se réserve le droit de supprimer tous les messages pouvant paraître hors sujet, injurieux, violents, diffamatoires, racistes, révisionnistes, pornographiques, à caractère commercial, etc. Vous pouvez également demander au modérateur la suppression de vos propres messages. Il suffit d’indiquer l’URL du message concerné et votre adresse e-mail. De plus, les messages doivent impérativement être rédigés en français. Tout message en langue étrangère devra être traduit en français.

Respect de la vie privée

• 7- La citation d’informations personnelles telles que numéro de téléphone ou adresse email est formellement interdite. Les copies de messages privés ou de correspondance électronique sont interdites (violation du secret de la correspondance). Toute collecte d’informations nominatives figurant dans les espaces publics de l’Internet (forum de discussion, site web, annuaire, etc.) à l’insu des internautes est interdite par la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.
  De plus selon l’article 9 du Code Civil et de l’article 8 de la Convention Européenne des Droits de l’Homme, toute citation nominative ou d’informations concernant des tierces personnes sans leur accord explicite est constitutive d’une atteinte à la vie privée d’autrui, ce qui entraînera la suppression du message.


• 8- Merci de respecter les règles de la Netiquette lors de la rédaction de vos messages. Plus particulièrement, n’écrivez pas en majuscule et n'écrivez pas en langage "Texto", sous peine de suppression immédiate.

Messages commerciaux

• 9- Tout message commercial sera systématiquement supprimé du site. Il est aussi interdit de faire de la promotion pour un site internet. Cependant, il est possible, afin de promouvoir votre site personnel non commercial (photos, carnet de voyage,…) de le soumettre à la rédaction. La rédaction se réserve le droit de publier ou non un site. Sa décision est sans appel. Informations collectées et protection des adresses

L’administration de larbredejadezen.free.fr s’engage à ne pas utiliser à des fins commerciales les informations collectées. larbredejadezen.free.fr conservera cependant les adresses e-mail et les adresses IP des utilisateurs pour procéder à l’archivage privé du site. Ces informations pourront éventuellement être communiquées aux autorités judiciaires qui en feraient la demande.

Responsabilité

• 10- Si le contenu d’une contribution vous paraît non conforme à la charte ou si vous rencontrez un dysfonctionnement lié au site, prévenez rapidement l’administrateur.


• 11- Dans tous les cas, les propos tenus dans la communauté sont publiés sous la responsabilité de leurs auteurs, qui doivent veiller à respecter le droit des personnes et en règle générale la loi en vigueur sur le territoire français. Nous rappelons que la loi condamne des délits tels que : l’apologie des crimes de guerre, la pédophilie, l’incitation au meurtre ou au suicide, l’incitation à la discrimination ou à la haine raciale. La responsabilité de larbredejadezen.free.fr ne saurait être engagée quant au contenu des textes publiés sur le site et à leur véracité. Nous vous invitons à vérifier les informations auprès de sources officielles.

Informatique et Libertés

• Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978).

Respectez notre Charte

Merci de ne pas nous obliger à vous rappeler continuellement nos règles, nous n'aimons pas bloquer les profils de nos utilisateurs.
En respectant nos règles, vous vous amuserez beaucoup plus !

Le non-respect de cette charte sera suivi d’un avertissement formel puis d’une probable suppression de votre compte si vous persévérez.
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